Vous l’avez sûrement déjà entendu ou lu quelque part : le calcul des plus-values de cession sur actifs numériques présente une vraie difficulté en France. Pourtant, tous les contribuables réalisant des profits grâce aux cryptos et qui convertissent ces profits en biens, services, ou argent fiat (euro, dollar etc.) doivent savoir le calculer pour pouvoir le déclarer et le payer au fisc.

Cet article se destine donc à apporter plus de précisions sur les modalités de calcul des plus-values de cession des actifs numériques, en rentrant dans le détail.

 

Le calcul que reprennent tous les articles sur le sujet est le suivant :

Plus-value brute = prix de cession – (prix total d’achat des cryptos x Prix de cession des crypto / valeur global du portefeuille)

 

Pour comprendre rapidement cette formule, il convient d’emblée de présenter un exemple classique. Imaginons qu’un investisseur a acheté des bitcoins sur la plateforme Binance pour 2000 USD quand le cours était à hauteur de 15000 USD le BTC, ainsi que 1000 USD d’AVAX quand leur cours était à hauteur de 9 USD l’AVAX.  Ensuite, le bullrun a repris, et le cours du bitcoin a fait un magnifique x3, pour monter jusqu’à 45000 USD le bitcoin. Imaginons que le cours de l’AVAX n’a pas trop bougé durant cette période, et est resté à 9 USD l’AVAX.

Si l’investisseur qui détient ces cryptos décide de retirer les 2000 x 3 = 6000 USD de bitcoins de la plateforme, en les échangeant contre de l’argent fiat, alors la plus-value brute devra être calculée afin de déterminer l’assiette sur laquelle va porter la flat tax de 30 % :

Appliqué à ce cas, la formule est donc la suivante :

Plus-value brute = prix de cession des BTC – (prix d’achat des BTC x prix de cession des BTC / (montant actuel des BTC + prix actuel des autres cryptos du portefeuille)

Ce qui donne, avec les chiffres : Plus-value brute = 6000 – 2000 x 6000 / (6000 + 1000) = 4286 USD

Donc l’impôt à payer à l’administration fiscale sera de 4286 USD x 30% = 1285.8 USD sur cet unique retrait des 6000 USD de bitcoins.

 

Vous le voyez, il faut bien prendre en compte le gain net proportionnellement aux actifs cédés, car les 6000 + 1000 correspondent à la valeur globale du portefeuille de l’investisseur, c’est-à-dire les bitcoins ET les AVAX.

D’ailleurs, la deuxième partie de la formule permet de comprendre le mécanisme fondamental de cette imposition : plus le gain du cours est élevé, plus l’imposition est élevée. En effet, si la valeur d’acquisition d’une crypto est trop petite par rapport à la valeur de cession, la partie à soustraire (celle qui suit le signe moins dans la formule) devient trop petite, donc la plus-value brute reste très proche de la valeur du prix de cession de la crypto. Partant, l’impôt à payer (les 30% de flat tax) sera à appliquer à un montant plus grand, donc le contribuable devra plus d’argent à l’administration fiscale.

caclul plus value crypto

Comme illustration de cette logique, imaginons que le contribuable a retiré des gains de minage, d’airdrop ou de gaming crypto : il a alors gagné des cryptos sans payer de prix d’acquisition, puisqu’elles sont apparues dans son portefeuille non pas de variation du cours, mais du fait d’un accroissement considéré comme gratuit. La valeur d’acquisition est donc considérée comme nulle :

Plus-value brute = plus-value de cession – 0 x plus-value de cession / valeur du portefeuille

Donc : Plus-value brute = plus-value de cession

Alors, la flat tax s’applique à la totalité des gains issus de la cession des cryptos ainsi obtenues (des gains de minage, d’airdrop, de gaming crypto, de cadeau). Il est possible d’imaginer que l’administration fiscale serait plus sévère avec les gains des cryptos qui « tombent du ciel », i.e. ceux qui sont attribués « gratuitement » à un contribuable.

La notion de valeur globale du portefeuille

Quelques remarques s’imposent sur la notion de valeur globale du portefeuille à prendre en compte dans la formule ci-dessus :

  •       Si le contribuable a en plus d’autres types d’actifs numériques sur cette même plateforme (Binance), par exemple des tokens d’ICO, il faudra les prendre en compte dans la valeur globale du portefeuille.
  •       De même, devront être pris en compte les cryptos qu’il a sur les autres plateformes crypto, par exemple eToro ou Crypto.com.
  •       De même, la valeur globale du portefeuille à prendre en compte dans ce calcul inclut les gains issus du lending ou du staking de cryptos.

Une telle méthode de calcul est considérée par les praticiens comme difficile à appliquer pour le contribuable, car elle ne peut s’appliquer facilement que dans le cadre de quelques transactions seulement. Un contribuable qui ferait de nombreuses transactions par an devra :

        soit passer des heures, voir des jours à essayer de reconstituer un fichier excel de calcul solide comme il est parfois possible de retrouver sur internet / sur des serveurs discord. La difficulté, c’est qu’un tel fichier est très laborieux à mettre en place, et surtout il doit être suffisamment convaincant en cas d’éventuel contrôle fiscal. 

        soit utiliser un logiciel ou une application automatisant l’enregistrement et le traitement des transactions (c’est le cas par exemple de ComptaCrypto),

        soit recourir aux services d’un avocat fiscaliste qui demandera de payer des honoraires importants.